Gérard de Françony
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Françony (Gérard)
Objet:
représentant suppléant des représentants des diffuseurs
Groupe:
Commission professionnelle des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000180173
(source JORF)
cessation de fonction
22 Juillet 1993
22/07/1993
De:
De Francony (Gérard)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000170470
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1991
23/01/1991